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Conseil municipal du 26 juin 2020

Ordre du jour
1 - Affectation du résultat 2019
2 - Subventions aux associations et budgets annexes 2020
3 - Budget primitif 2020 de la commune
4 - Redevance eau & assainissement 2020
5 - Affectation du résultat 2019 eau & assainissement
6 - Budget primitif 2020 eau & assainissement
7 - Rapport sur l'eau 2019
8 - Réseau d'assainissement eaux usées - programmation d'extension
9 - Prix du repas de cantine rentrée 2020
10 - Prix cartes Optile et Imagine'R 2020

Conseil municipal du 25 mai 2020

Ordre du jour : Election du maire. Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints. Charte de l’élu. Indemnités des élus. Délégations du maire. Délégations des adjoints. Délégués à la Caisse des écoles. Délégués au Centre Communal d’Action sociale. Délégués au Conseil d’école. Délégués aux syndicats. Commission d’appel d’offres. Commissions communales. Taxes locales 2020.

* En raison de la crise sanitaire ce conseil d’installation se tiendra au foyer rural et le huis-clos sera demandé conformément à l'article 2121-18 du CGCT.

Conseil municipal du 6 mars 2020

Ordre du jour : Assistance foncière biens vacants. Convention de délégation de gestion de parcelles communales. Convention CCVVS/CCVC/Commune de Vétheuil. Convention de maîtrise d'oeuvre église Notre-Dame de Vétheuil. Modifications des statuts SMDEGTVO. Groupement de commandes reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil avec le CIG. Compte administratif 2019 du budget de la commune. Compte administratif 2019 du budget eau-assainissement de la commune. Compte de gestion 2019 du budget de la commune.

Conseil municipal du 21 novembre 2011

Ordre du jour

1 Création de postes
2 Tableau des effectifs
3 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour création du cabinet médical
4 Demande de subvention auprès du PNR pour restauration du mur de l'école
5 Demande de subvention auprès du PNR pour changement des fenêtres de la mairie
6 Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Vallée du Roy
7 Autorisation de régler l'investissement avant le vote du budget 2020
8 Indemnité percepteur
9 Décision modificative
Questions diverses

Conseil municipal du 16 juin 2019

Ordre du jour 
1- Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
2- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale
3 - Rapport sur l'eau
4- Cartes scolaires et Imagine'R 2019
5- Subvention Association des Parents d'Elèves de l'Ecole de Vétheuil
6- Demande de subvention auprès de la DRAC, du Cd95 et du CR pour la restauration de divers objets de l'église ND de Vétheuil
7- CCVVS : validation du nombre de sièges attribué par commune
8- Décisions modificatives.

Conseil municipal du 15 février 2019

Ordre du jour :

1 - PNR demande d'aide au développement des équipements et des services adaptés aux différentes pratiques de randonnée.
2 - Demande de DETR 2019.
3 - Maîtrise des divisions foncières.
4 - Autorisation préalable de mise en location.
5 - Construction station d'épuration - Avenant travaux n°2.
6 - Maîtrise d'oeuvre travaux de construction de la station d'épuration et des ouvrages de transfert - Avenant n°4.
7 - Convention Préfecture dématérialisation des actes.
Questions diverses

Conseil municipal du 14 décembre 2018

Ordre du jour
1- Autorisation de paiement des sections d'investissement des budgets de la commune avant le vote du budget 2019.
2 - Décisions modificatives.
3 - Admission en non valeur de produits irrécouvrables.
4 - GEMAPI : rapport CLECT.
5 - Demande d'aide au développement des équipements et des services adaptés aux différentes pratiques de randonnée auprès du PNR.
6 - Agents recenseurs INSEE 2019.
7 - Taux de ratio d'avancement de grade adjoint technique
Questions diverses
 

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