2011
Conseil du 16 décembre 2011
Date du conseil : 16/12/2011
Ordre du jour : Ligne à grande vitesse. Avenant Lyonnaise
Conseil municipal du 14 octobre 2011
Date du conseil : 14/10/2011
Ordre du jour : Taxe locale d'équipement. Autorisation de démolition en réserve naturelle nationale. Avenant gîte. Tableau des effectifs.
Conseil municipal du 9 septembre 2011
Date du conseil : 09/09/2011
Ordre du jour : Mise en place d'un TPE en mairie. Renouvellement de la convention d'assistance juridique. Plan routes 2011. STRDV. Rue des Fraîches Femmes. Reversement élections cantonales. Protocole escaliers de l'église. Questions diverses : Bac. Corne de l'Afrique
Conseil municipal du 17 juin 2011
Date du conseil : 17/06/2011
Ordre du jour : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale. Gîte : avenant de transfert à la société AGB. Cartes Imagine R, cartes scolaires de lignes régulières. Achat parcelle D116. Rapport sur l'eau 2010. Rapport sur l'assainissement 2010. Convention demande logement social. Questions diverses.
Conseil municipal du 8 avril 2011
Date du conseil : 08/04/2011
Ordre du jour : Comptes de gestion 2010 commune et eau de la trésorerie. Comptes administratifs 2010 commune et eau. Les 4 taxes locales communales. Affectation du résultat. Subventions aux associations et budgets annexes. Budgets primitifs 2010 commune et eau. Redevances eau et assainissement. Tarif cantine. Maison Prunier. Avenant Zbat 95. Programme SIERC 2011. Loyer et bail appartement place J. Moulin. Convention Bac. Terrain rue Montrond. Demande de subvention PNR réducteurs de tension sur armoires EP. Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre de la station d'épuration et demande de subvention à l'agence de l'eau. Information : attribution du marché de nettoyage des locaux.
Conseil municipal du 1er mars 2011
Date du conseil : 01/03/2011
Ordre du jour : Choix de l'entreprise (menuiserie) pour les travaux du gîte
Conseil municipal du 3 février 2011
Date du conseil : 03/02/2011
Ordre du jour : Travaux supplémentaires retable, demande de subvention. Avenant Feljas et Masson, modification de la charpente. STRDV conditions patrimoniales et financières du retrait des communes (Vétheuil, Vienne, Villers, Chaussy, Chérence). Personnel communal, classe transplantée. Contractualisation, délibération. Questions diverses : Information tri sélectif, proposition d'information de la gendarmerie, occupation domaine public bord de Seine, élections cantonales.
