2004
Conseil municipal du 14 janvier 2004
Date du conseil : 14/01/2004
Ordre du jour : Barrières bords de Seine. Fresque. Emploi jeune. QD : Information PLU. Horaires d'ouverture de la mairie. Point sur l'éclairage public.
Conseil municipal du 12 février 2004
Date du conseil : 12/02/2004
Ordre du jour : Requête de M et Mme Longepierre. PLU et droit de préemption : rapport des délibérations du 21/11/2003, approbation du PLU, institution du droit de préemption. Loyer logement communal. Indemnité complémentaire des agents recenseurs. Sentes communales : devis sente Fouilliard, réouverture sente de la Treille. QD : permanence bureau de vote. Information fresque.
Conseil municipal du 19 mars 2004
Date du conseil : 19/03/2004
Ordre du jour : CA 2003, BP 2004 de la commune. 4 taxes. Subventions. CA 2003, BP 2004 eau et assainissement. Redevances eau et assainissement.Tarif cantine. FISAC. Eclairage public. Intercommunalité. Mare pédagogique. QD : projet de réserve naturelle
Conseil municipal du 26 mai 2004
Date du conseil : 26/05/2004
Ordre du jour : Travaux d'assainissement rue Pierre à Poisson.
Conseil municipal du 18 juin 2004
Date du conseil : 18/06/2004
Ordre du jour : Tableau des effectifs. Syndicat de transports scolaires. Rapports annuels des services de l'eau et de l'assainissement. Branchements plomb. Relais cartable : organisation, subvention. Régisseur droit de place du marché. QD : Remplacement du véhicule de la commune, information SMIRTOM, Intercommunalité.
Conseil municipal du 2 juillet 2004
Date du conseil : 02/04/2004
Ordre du jour : Désignation des délégués aux élections sénatoriales. Participation aux cartes de transport scolaire. Intercommunalité des communes des Boucles de Seine. Rémunération supplémentaire de l'architecte de l'école. Renouvellement de la convention "Les Abeilles". SITEV (retrait du Syndicat de certaines communes)
Conseil municipal du 10 septembre 2004
Date du conseil : 10/09/2004
Ordre du jour : Décision modificative. Reversement des frais d'élections. Subvention tennis. Convention abri bus. Reversement participation communale (transports scolaires). Réactualisation du Plan des itinéraires de promenade et randonnée. Adhésion au syndicat de gestion de la fourrière du Val d'Oise. PLU de St Martin. Retrait des communes du SITEV. QD : nouveau règlement de cantine. Permanences gendarmerie.
Conseil municipal du 22 octobre 2004
Date du conseil : 22/10/2004
Ordre du jour : annulation de la délibération 2004-32. Retrait et adhésion de commmunes au syndicat de transport. Adhésion au syndicat départemental d'assainissement autonome. Modification de la durée de travail d'un agent. Régisseur, droit de place du marché. Information sur le schéma départemental d'alimentation d'eau potable.
Conseil municipal du 15 décembre 2004
Date du conseil : 15/12/2004
Ordre du jour : Travaux école. Décision modificative. Intercommunalité. Bail du foyer rural. Maison du tourisme. Tickets de cantine. Convention Vie-vert. Questions divers.
