Conseils municipaux de 2006 et 2007

2006

Séance du 10 mars 2006

Date du conseil : 10/03/2006

Ordre du jour : CA et compte de gestion de la commune 2005. Affectation du résultat. BP 2006, amortissement étude et logiciel, subvention aux associations. CA et compte de gestion 2005, BP 2006 eau et assainissement. 4 taxes, redevances assainissement et eau, amortissement -poteaux, schéma- subvention. Demande de subvention 2ème tranche branchement plomb. Demande de subvention jeux de plein air, demande de DGE. Ticket de cantine. Escalier de l'église : notification des marchés aux entreprises. Intercommunalité. Convention tennis. Convention boucherie. CIG : contrat de groupe, assurance statutaire.

Conseil municipal du 5 mai 2006

Date du conseil : 05/05/2006

Ordre du jour : Election du 3ème adjoint. Défense, recours. Demande de réserve parlementaire. Adhésion au SIAA. Retrait du SITEV. Questions diverses

Conseil municipal du 23 juin 2006

Date du conseil : 23/10/2006

Ordre du jour : Carte Imagine'R et Optile. Rapports annuels du service de l'eau et de l'assainissement. Décisions modificatives. Contrats CAF et Temps libre

Conseil municipal du 6 octobre 2006

Date du conseil : 06/10/2006

Ordre du jour : Interco : délégués SMIRTOM, Adhésion au CAUE. Information Gymnase du collège de Bray et Lû. CAF : prise en charge activités agréées DJSP. Information syndicat de bassin. Règlement du cimetière. OPAH. Maison du tourisme. Contrat de groupe CIG. Recherche de fuites sur le réseau eau. Désignation représentant à l'EPFD, Informations presbytère et foyer rural. QD

Conseil municipal du 8 décembre 2006

Date du conseil : 08/12/2006

Ordre du jour : Traserr (demande de subvention), convention CA et Fast, Logement perception, Contrat CAF enfance jeunesse, matériel de boucherie, modification des statuts du syndicat des rus de la vallée du Roy. Questions diverses

2007

Conseil municipal du 9 février 2007

Date du conseil : 09/02/2007

Ordre du jour : Aménagement parking rue du Moutier. Grille du lavoir. ATESAT. Convention d'occupation du domaine public. Droit de terrasse. Val d'Oise Habitat. Choix du bureau d'études station pesticides.

Conseil municipal du 16 mars 2007

Date du conseil : 16/03/2007

Ordre du jour : CA et compte de gestion 2006 commune. Affectation du résultat de fonctionnement. BP 2007 commune, subvention aux associations, dotation compte 6817. CA et compte de gestion 2006 Eau/assainissement. Affectation du résultat d'exploitation. BP 2007 Eau/assainissement. 4 taxes. Redevances eau et assainissement 2007. Demande de subvention 3ème tranche branchements plomb. Demande de DGE. Prix du repas cantine. Convention gymnase de Bray et Lû.

Conseil municipal du 11 mai 2007

Date du conseil : 11/05/2007

Ordre du jour : démission du 1er adjoint. Election du 1er adjoint. Désignation de délégués auprès de l'intercommunalité, le SIERC, le SDEVO, la Seine en partage. Compte rendu de la réunion de l'intercommunalité du 31/03/2007 (MARPA-Crèche). SIERC : travaux 2007 avenue Claude Monet. Adhésion de communes au SIAA. STRDV, participation 2007. Retable de la Passion. Projet d'aménagement des bords de Seine. Aire de jeux du tennis : demande de subvention au PNR. Hydratec : information. Gymnase de Bray et Lu : compte rendu de la réunion du 24 avril. Assainissement : appel d'offres. Transports scolaires : participation

Conseil municipal du 7 juin 2007

Date du conseil : 07/06/2007

Ordre du jour : Sécurité avenue Claude Monet, Sécurité entrée Route de Saint-Martin, Décisions modificatives. Questions diverses

Conseil municipal du 6 juillet 2007

Date du conseil : 06/07/2007

Ordre du jour : ATESAT avenant, Charte du PNR, Révision et modifictaion du PLU. QD : Enquête MSA, Réforme de l'urbanisme, Exposition de peinture

Conseil municipal du 21 septembre 2007

Date du conseil : 21/09/2007

Ordre du jour : Subventions Drac et Cg, stricte entretien de l'église. Subvention Cg, achat de matériel informatique pour l'école. Subvention Cg, local archives. Subvention Relais cartable. Décision modificative, relais cartable. Réforme de l'urbanisme, convention DDEA. Révision du PLU (MARPA). Station de traitement de l'eau potable, choix des bureaux d'études. Retrait du SITEV. Assurance pécuniaire, régies d'avance recette. QD : Fax, Gite.

Conseil municipal du 7 décembre 2007

Date du conseil : 07/12/2007

Ordre du jour : Décisions modificatives. Demandes de subvention : travaux station pesticides Cg,Cr, Agence de l'eau & PNR pour l'intégration paysagère. Etude définition du foyer rural (demande de subvention PNR). Gîtes dans l'ancien presbytère : demande de subvention PNR. Retable : demande de subvention pour restauration, mise en valeur et sécurité. Mur place Jean Moulin : demande de subvention PNR. SDRIF. Intérêt communautaire. Aménagement du programme TRASERR. QD : information MARPA. CR syndicat d'assainissement autonome. Rapport annuel SMIRTOM