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Le conseil municipalLes séances du conseil municipal ont lieu au moins quatre fois
par an. Elles sont ouvertes au public. Vous pouvez consulter le trombinoscope des élus sur le lien
suivant : le conseil en
photos Pour préparer ses décisions et étudier les projets, les conseillers se réunissent en commissions.
Le CCAS et la Caisse des écoles, quant à eux, sont des instances différentes car gérées par un conseil d'administration, composé de conseillers et de sociétaires ou administrateurs élus ou désignés par le maire et dotées d'un budget. Les autres commissions sont composées uniquement de conseillers et ne bénéficient pas de budget particulier. 2009 - 2010Conseil municipal du 12 mars 2010
Date du conseil : 12/03/2010 Ordre du jour : Comptes de gestion Commune et Eau 2009. Comptes administratifs Commune et Eau 2009. Les 4 taxes locales. Affectation de résultat. Subventions aux associations et budgets annexes. BP 2010 commune. Redevances Eau et Assainissement. BP 2010 Eau. Tarif cantine. Réserve naturelle nationale. Conseil municipal du 5 février 2010
Date du conseil : 05/02/2010 Ordre du jour : Contrat école. Régime indemnitaire. Confirmation et demande de subvention SIERC. Délégués titulaires gymnase de Bray-Lû. Droit de place marché de Vétheuil. Questions diverses : Information aménagement des bords de Seine. Diagnostic arbres. CAE cantine. Conseil municipal du 27 novembre 2009
Date du conseil : 27/11/2009 Ordre du jour : Adhésion au syndicat du gymnase de Bray-Lû, Contrat d'accompagnement dans l'emploi, Rapport d'activité Bac et et bords de Seine, Convention Eau avec le Cg. Questins diverses Conseil municipal du 16 octobre 2009
Date du conseil : 16/10/2009 Ordre du jour : Bail emphytéotique avec Val d'Oise Habitat. Garantie d'emprunt. STRDV. Indemnité M. Grand. Gymnase de Bray et Lû. Diagnostic phytosanitaire. Reversement élections. Décisions modificatives. Questions diverses Conseil municipal du 25 août 2009
Date du conseil : 25/08/2009 Ordre du jour : Création d'un poste d'agent de maîtrise. Désignation d'un représentant au comité consultatif de la Réserve Naturelle Nationale des Coteaux de la Seine. Dissolution du SIATV. Conseil municipal du 24 juin 2009
Date du conseil : 24/06/2009 Ordre du jour : transports scolaires, participation de la commune. Annulation de titre de TLE. Rapport sur l'eau. Rapport sur l'assainissement. Participation SMSO. Questions diverses Conseil municipal du 11 mai 2009
Date du conseil : 11/05/2009 Ordre du jour : Station d'élimination des pesticides, candidat retenu par la CAO. Gîte dans l'ancien presbytère : candidat retenu par la CAO. Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre et la restauration des couvertures et des charpentes du vaisseau central de la nef et consolidation de l'arc-boutant de la 3ème travée Nord de l'église ND. Agents recenseurs. QD Conseil municipal du 20 mars 2009
Date du conseil : 20/03/2009 Ordre du jour : Comptes de gestion 2008 (commune et Eau/assainissement), comptes administratifs 2008 ( Commune et Eau/assainissement), 4 taxes locales communales, affectation de résultat, subventions aux associations et budgets annexes, budgets primitifs (Commune et Eau/assainissement) redevances eau et assainissement, adhésion SMSO, Tarif cantine, TLE. Conseil municipal du 6 mars 2009
Date du conseil : 06/03/2009 Ordre du jour : Demande de subventions au PNR pour le fleurissement de la commune et pour la restauration des tilleuls de l'avenue des Millonets Conseil municipal du 23 janvier 2009
Date du conseil : 23/01/2009 Ordre du jour : Programme TRASERR 2009 2008Conseil municipal du 19 décembre 2008
Date du conseil : 19/12/2008 Ordre du jour : Foyer rural, choix du bureau d'étude. Régime indemnitaire. Proposition d'adhésion au SMSO. Inscription du mouvement impressionniste aux paysages culturels du Patrimoine Mondial de l'Unesco. Demande de subvention rue du Bourg, Place de la Croix Blanche, rue de l'Eglise, rue Montrond. Procédure d'acquisition de biens vacants et sans maître. PVR. don de M. Prunier. Sécurité routière avec mairie d'Haute-Isle. Arrêtés agents recenseurs et coordinateur. Questions divers : Les avenirs de la Boucle de Moisson. Etude aménagement des Bords de Seine. Gîte. Gymnase de Bray et Lu Conseil municipal du 8 décembre 2008
Date du conseil : 08/12/2008 Ordre du jour : Décision modificative. QD Conseil municipal du 21 octobre 2008
Date du conseil : 21/10/2008 Ordre du jour : Modification de la durée hebdomadaire de l'agent d'entretien affecté à l'école maternelle. Tableau des effectifs. Régime indemnitaire (sous réserve). Journée de solidarité. CIG affiliation et désaffiliation. Maîtrise d'œuvre pour la création de gîtes. Questions diverses Conseil municipal du 12 septembre 2008
Date du conseil : 12/09/2008 Ordre du jour : décisions modificatives, ATCP et foyer rural. Indemnité percepteur. Demandes de subventions au PNR pour aménagements paysagers ruraux et diagnostic ONF avenue des Millonets. Enquête publique modification et révision PLU. Droit de préemption sur les fonds de commerce. Gaz de France : actualisation de la redevance pour occupation du domaine public. Questions diverses : futur gîte. Conseil municipal du 25 juin 2008
Date du conseil : 25/06/2008 Ordre du jour : Modification du siège du syndicat des rus, Rapports sur l'eau et l'assainissement, Branchements plomb 4ème tranche, Participation communale transports scolaires, Décision modificative, Droit de préemption fonds de commerce, Désignation d'un représentant à l'établissement public foncier du Val d'Oise. Questions diverses : campagne de recensement 2009 Conseil municipal du 14 avril 2008
Date du conseil : 14/04/2008 Ordre du jour : BP 2008 commune. Subventions 2008 (associations et budgets annexes). BP 2008 eau et assainissement. 4 taxes. Redevances eau et assainissement 2008. Subvention local à archives. Prix du repas de cantine. Prix des concessions cimetière. Délégations au maire et adjoints. Subvention et conseil du PNR : signalétique d'intérêt local. Assistance PNR pour aménagement du bord de Seine. QD Conseil municipal du 21 mars 2008
Date du conseil : 21/03/2008 Ordre du jour : Election du maire, nombre d'adjoints, élection des adjoints, indemnités des élus, délégations au maire et adjoints, élection des délégués à la caisse des écoles, au CCAS, à la communauté de communes et aux syndicats. Commissions municipales. Conseil municipal du 22 février 2008
Date du conseil : 22/02/2008 Ordre du jour : Statuts de la Communauté de communes, devis de restauration et mise en sécurité du retable, affectation de l'ancienne trésorerie, traitement des pesticides, assainissement, assistance à la maitrise d'ouvrage, CA 2007 du budget général de la commune, CA 2007 du budget de l'assainissement, compte de gestion 2007 de la commune, compte de gestion 2007 de l'assainissement, modification des statuts du SMIRTOM. 2007Conseil municipal du 7 décembre 2007
Date du conseil : 07/12/2007 Ordre du jour : Décisions modificatives. Demandes de subvention : travaux station pesticides Cg,Cr, Agence de l'eau & PNR pour l'intégration paysagère. Etude définition du foyer rural (demande de subvention PNR). Gîtes dans l'ancien presbytère : demande de subvention PNR. Retable : demande de subvention pour restauration, mise en valeur et sécurité. Mur place Jean Moulin : demande de subvention PNR. SDRIF. Intérêt communautaire. Aménagement du programme TRASERR. QD : information MARPA. CR syndicat d'assainissement autonome. Rapport annuel SMIRTOM Conseil municipal du 21 septembre 2007
Date du conseil : 21/09/2007 Ordre du jour : Subventions Drac et Cg, stricte entretien de l'église. Subvention Cg, achat de matériel informatique pour l'école. Subvention Cg, local archives. Subvention Relais cartable. Décision modificative, relais cartable. Réforme de l'urbanisme, convention DDEA. Révision du PLU (MARPA). Station de traitement de l'eau potable, choix des bureaux d'études. Retrait du SITEV. Assurance pécuniaire, régies d'avance recette. QD : Fax, Gite. Conseil municipal du 6 juillet 2007
Date du conseil : 06/07/2007 Ordre du jour : ATESAT avenant, Charte du PNR, Révision et modifictaion du PLU. QD : Enquête MSA, Réforme de l'urbanisme, Exposition de peinture Conseil municipal du 7 juin 2007
Date du conseil : 07/06/2007 Ordre du jour : Sécurité avenue Claude Monet, Sécurité entrée Route de Saint-Martin, Décisions modificatives. Questions diverses Conseil municipal du 11 mai 2007
Date du conseil : 11/05/2007 Ordre du jour : démission du 1er adjoint. Election du 1er adjoint. Désignation de délégués auprès de l'intercommunalité, le SIERC, le SDEVO, la Seine en partage. Compte rendu de la réunion de l'intercommunalité du 31/03/2007 (MARPA-Crèche). SIERC : travaux 2007 avenue Claude Monet. Adhésion de communes au SIAA. STRDV, participation 2007. Retable de la Passion. Projet d'aménagement des bords de Seine. Aire de jeux du tennis : demande de subvention au PNR. Hydratec : information. Gymnase de Bray et Lu : compte rendu de la réunion du 24 avril. Assainissement : appel d'offres. Transports scolaires : participation Conseil municipal du 16 mars 2007
Date du conseil : 16/03/2007 Ordre du jour : CA et compte de gestion 2006 commune. Affectation du résultat de fonctionnement. BP 2007 commune, subvention aux associations, dotation compte 6817. CA et compte de gestion 2006 Eau/assainissement. Affectation du résultat d'exploitation. BP 2007 Eau/assainissement. 4 taxes. Redevances eau et assainissement 2007. Demande de subvention 3ème tranche branchements plomb. Demande de DGE. Prix du repas cantine. Convention gymnase de Bray et Lû. Conseil municipal du 9 février 2007
Date du conseil : 09/02/2007 Ordre du jour : Aménagement parking rue du Moutier. Grille du lavoir. ATESAT. Convention d'occupation du domaine public. Droit de terrasse. Val d'Oise Habitat. Choix du bureau d'études station pesticides. |
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