Vie municipaleVie municipale - Conseil 2008
Le conseil municipal vote les budgets, gère le
patrimoine communal... Ses décisions s’appellent des
délibérations.
Séances du conseil - 2005 & 2006Séance du 10 mars 2006
Date du conseil : 10/03/2006 Ordre du jour : CA et compte de gestion de la commune 2005. Affectation du résultat. BP 2006, amortissement étude et logiciel, subvention aux associations. CA et compte de gestion 2005, BP 2006 eau et assainissement. 4 taxes, redevances assainissement et eau, amortissement -poteaux, schéma- subvention. Demande de subvention 2ème tranche branchement plomb. Demande de subvention jeux de plein air, demande de DGE. Ticket de cantine. Escalier de l'église : notification des marchés aux entreprises. Intercommunalité. Convention tennis. Convention boucherie. CIG : contrat de groupe, assurance statutaire. Conseil municipal du 5 mai 2006
Date du conseil : 05/05/2006 Ordre du jour : Election du 3ème adjoint. Défense, recours. Demande de réserve parlementaire. Adhésion au SIAA. Retrait du SITEV. Questions diverses Conseil municipal du 23 juin 2006
Date du conseil : 23/10/2006 Ordre du jour : Carte Imagine'R et Optile. Rapports annuels du service de l'eau et de l'assainissement. Décisions modificatives. Contrats CAF et Temps libre Conseil municipal du 6 octobre 2006
Date du conseil : 06/10/2006 Ordre du jour : Interco : délégués SMIRTOM, Adhésion au CAUE. Information Gymnase du collège de Bray et Lû. CAF : prise en charge activités agréées DJSP. Information syndicat de bassin. Règlement du cimetière. OPAH. Maison du tourisme. Contrat de groupe CIG. Recherche de fuites sur le réseau eau. Désignation représentant à l'EPFD, Informations presbytère et foyer rural. QD Conseil municipal du 8 décembre 2006
Date du conseil : 08/12/2006 Ordre du jour : Traserr (demande de subvention), convention CA et Fast, Logement perception, Contrat CAF enfance jeunesse, matériel de boucherie, modification des statuts du syndicat des rus de la vallée du Roy. Questions diverses Conseil municipal du 21 novembre 2005
Date du conseil : 21/11/2005 Ordre du jour : Emprunt tennis. Participation à la construction du gymnase du collège de Bray et Lu. Achèvement du réseau Nature 2000. Conseil municipal du 30 septembre 2005
Date du conseil : 30/09/2005 Ordre du jour : Décisions modificatives et subventions. Maison du tourisme. CAf : avenants aux contrats temps libre et enfance. CIG, renouvellement de la convention de médecine professionnelle. Intercommunalité. Projet de création d'un syndicat d'aménagement des berges de Seine. Dissolution du syndicat intercommunal du secteur scolaire de Magny-en-Vexin. Inscription sur le monument aux morts. Emprunt tennis et convention. Lyonnaise. Projet de création d'une ZPPAUP. Dématérialisation des actes. Questions diverses : escaliers de l'église, traitement de l'eau. Conseil municipal du 17 juin 2005
Date du conseil : 17/06/2005 Ordre du jour : Entretien de l'église. Cartes de transport. Fourrière départementale. Contrat temps libre. Rapports annuels eau et assainissement. Avenant contrat Lyonnaise, remplacement branchements plomb. Intercommunalité. Centre de loisirs de Villers. Conseil municipal du 17 mars 2005
Date du conseil : 17/03/2005 Ordre du jour : CA 2004, BP 2005 de la commune. Subventions. CA 2004, BP 2005 Eau & assainissement. tarif cantine, DGE, réserve parlementaire, subvention PNR. Convention SAFER. Avis sur enquêtes publiques : réserve naturelle des coteaux de Seine et carrières de St Martin. Maison du tourisme. Reconquête de la Seine. PV de levées de réserve EPC. Séances du conseil - 2004Conseil municipal du 15 décembre 2004
Date du conseil : 15/12/2004 Ordre du jour : Travaux école. Décision modificative. Intercommunalité. Bail du foyer rural. Maison du tourisme. Tickets de cantine. Convention Vie-vert. Questions divers. Conseil municipal du 22 octobre 2004
Date du conseil : 22/10/2004 Ordre du jour : annulation de la délibération 2004-32. Retrait et adhésion de commmunes au syndicat de transport. Adhésion au syndicat départemental d'assainissement autonome. Modification de la durée de travail d'un agent. Régisseur, droit de place du marché. Information sur le schéma départemental d'alimentation d'eau potable. Conseil municipal du 10 septembre 2004
Date du conseil : 10/09/2004 Ordre du jour : Décision modificative. Reversement des frais d'élections. Subvention tennis. Convention abri bus. Reversement participation communale (transports scolaires). Réactualisation du Plan des itinéraires de promenade et randonnée. Adhésion au syndicat de gestion de la fourrière du Val d'Oise. PLU de St Martin. Retrait des communes du SITEV. QD : nouveau règlement de cantine. Permanences gendarmerie. Conseil municipal du 2 juillet 2004
Date du conseil : 02/04/2004 Ordre du jour : Désignation des délégués aux élections sénatoriales. Participation aux cartes de transport scolaire. Intercommunalité des communes des Boucles de Seine. Rémunération supplémentaire de l'architecte de l'école. Renouvellement de la convention "Les Abeilles". SITEV (retrait du Syndicat de certaines communes) Conseil municipal du 18 juin 2004
Date du conseil : 18/06/2004 Ordre du jour : Tableau des effectifs. Syndicat de transports scolaires. Rapports annuels des services de l'eau et de l'assainissement. Branchements plomb. Relais cartable : organisation, subvention. Régisseur droit de place du marché. QD : Remplacement du véhicule de la commune, information SMIRTOM, Intercommunalité. Conseil municipal du 26 mai 2004
Date du conseil : 26/05/2004 Ordre du jour : Travaux d'assainissement rue Pierre à Poisson. Conseil municipal du 19 mars 2004
Date du conseil : 19/03/2004 Ordre du jour : CA 2003, BP 2004 de la commune. 4 taxes. Subventions. CA 2003, BP 2004 eau et assainissement. Redevances eau et assainissement.Tarif cantine. FISAC. Eclairage public. Intercommunalité. Mare pédagogique. QD : projet de réserve naturelle Conseil municipal du 12 février 2004
Date du conseil : 12/02/2004 Ordre du jour : Requête de M et Mme Longepierre. PLU et droit de préemption : rapport des délibérations du 21/11/2003, approbation du PLU, institution du droit de préemption. Loyer logement communal. Indemnité complémentaire des agents recenseurs. Sentes communales : devis sente Fouilliard, réouverture sente de la Treille. QD : permanence bureau de vote. Information fresque. Conseil municipal du 14 janvier 2004
Date du conseil : 14/01/2004 Ordre du jour : Barrières bords de Seine. Fresque. Emploi jeune. QD : Information PLU. Horaires d'ouverture de la mairie. Point sur l'éclairage public. |
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