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Conseil municipal du 16 juin 2019

Ordre du jour 
1- Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
2- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale
3 - Rapport sur l'eau
4- Cartes scolaires et Imagine'R 2019
5- Subvention Association des Parents d'Elèves de l'Ecole de Vétheuil
6- Demande de subvention auprès de la DRAC, du Cd95 et du CR pour la restauration de divers objets de l'église ND de Vétheuil
7- CCVVS : validation du nombre de sièges attribué par commune
8- Décisions modificatives.

Conseil municipal du 15 février 2019

Ordre du jour :

1 - PNR demande d'aide au développement des équipements et des services adaptés aux différentes pratiques de randonnée.
2 - Demande de DETR 2019.
3 - Maîtrise des divisions foncières.
4 - Autorisation préalable de mise en location.
5 - Construction station d'épuration - Avenant travaux n°2.
6 - Maîtrise d'oeuvre travaux de construction de la station d'épuration et des ouvrages de transfert - Avenant n°4.
7 - Convention Préfecture dématérialisation des actes.
Questions diverses

Conseil municipal du 14 décembre 2018

Ordre du jour
1- Autorisation de paiement des sections d'investissement des budgets de la commune avant le vote du budget 2019.
2 - Décisions modificatives.
3 - Admission en non valeur de produits irrécouvrables.
4 - GEMAPI : rapport CLECT.
5 - Demande d'aide au développement des équipements et des services adaptés aux différentes pratiques de randonnée auprès du PNR.
6 - Agents recenseurs INSEE 2019.
7 - Taux de ratio d'avancement de grade adjoint technique
Questions diverses
 

Conseil municipal du 26 octobre 2018

Ordre du jour 
1- Approbation de la modification simplifiée du PLU.
2- Décision modificative compte 275 consignation.
3- Convention 2019 prise en charge honoraires comité médical.
4- CIG adhésion contrat groupe assurance statutaire 2019/2022.
5- PNR convention procédure biens vacants et sans maîtres à Vétheuil.
6- CLECT rapport GEMAPI.
7- Renouvellement compteurs ENEDIS.
8- INSEE désignation coordinateur recensement 2019.
9- PNR enquête publique Calcia.
10- Motion soutien viaduc de Gennevilliers.

Conseil municipal du 7 septembre 2018

Ordre du jour : Décisions modificatives. Avenant aménagement des abords de l'école. Convention entretien des espaces verts de la MARPA. Convention groupement de commandes assurance CIG. Convention de prestation : travaux GEMAPI rus de la vallée du Roy. PLU : modification simplifiée mise à disposition du public. Extension zone de préemption du bois du Chesnay. SMSO : adhésion communes de La Frette-sur-Seine et Herblay. PNR : demande de subvention aménagement des bords de Seine. Questions diverses.

Conseil municipal du 6 avril 2018

Ordre du jour : Compte de gestion 2017 (Commune & Eau-Assainissement). Compte administratif (Commune & Eau-Assainissemment). Taxes locales 2018. Affectation du résultat 2017. Subventions 2018. Buddget primitif 2018 (Commune & Eau-Assainissement). Redevances Eau & Assainissement. Prix du repas de cantine. Adhésion à la convention pour mise à disposition du bac. Adhésion à la convention de groupement de commandes pour le contrôle des points incendie. Réseaux d'assainissement. Aménagement de la place Jean Moulin, attibution des marchés. Tarifs location bac.

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