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Conseil municipal du 16 décembre 2016

Vendredi 16 Décembre 2016 - 20:30

Ordre du jour : Décision du Maire (avenant travaux de déconstruction du foyer rural). Autorisation de paiement des sections d'investissement des budgets de la commune 2017. Ad'Ap. Mise à jour du régime indemnitaire. Détermination du taux d'avancement de grade. CCVVS, modifications des statuts. Comité consultatif de la Réserve Naturelle Nationale, renouvellement des membres. Convention de concession à long terme d'emplacements de stationnement. CIG, groupement de commandes d'assurance Cyber risques. Convention pour le festival théâtral du Val d'Oise. SMDEGTVO, domaine public redevance gaz et électricité. Recensement et dénomination nouvelle voie et parking rue Montrond. Aquisition des parcelles D32 et C325. Information Contrat rural.

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