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Conseil municipal 2010-2011

Conseil municipal du 16 décembre 2011

Conseil municipal du 14 octobre 2011

Ordre du jour : Taxe locale d'équipement. Autorisation de démolition en réserve naturelle nationale. Avenant gîte. Tableau des effectifs.

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Conseil municipal du 9 septembre 2011

Ordre du jour : Mise en place d'un TPE en mairie. Renouvellement de la convention d'assistance juridique. Plan routes 2011. STRDV. Rue des Fraîches Femmes. Reversement élections cantonales. Protocole escaliers de l'église. Questions diverses : Bac. Corne de l'Afrique

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Conseil municipal du 17 juin 2011

Ordre du jour : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale. Gîte : avenant de transfert à la société AGB. Cartes Imagine R, cartes scolaires de lignes régulières. Achat parcelle D116. Rapport sur l'eau 2010. Rapport sur l'assainissement 2010. Convention demande logement social. Questions diverses.

Conseil municipal du 8 avril 2011

Ordre du jour : Comptes de gestion 2010 commune et eau de la trésorerie. Comptes administratifs 2010 commune et eau. Les 4 taxes locales communales. Affectation du résultat. Subventions aux associations et budgets annexes. Budgets primitifs 2010 commune et eau. Redevances eau et assainissement. Tarif cantine. Maison Prunier. Avenant Zbat 95. Programme SIERC 2011. Loyer et bail appartement place J. Moulin. Convention Bac. Terrain rue Montrond. Demande de subvention PNR réducteurs de tension sur armoires EP. Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre de la station d'épuration et demande de subvention à l'agence de l'eau. Information : attribution du marché de nettoyage des locaux.

Conseil municipal du 1er mars 2011

Conseil municipal du 3 février 2011

Ordre du jour : Travaux supplémentaires retable, demande de subvention. Avenant Feljas et Masson, modification de la charpente. STRDV conditions patrimoniales et financières du retrait des communes (Vétheuil, Vienne, Villers, Chaussy, Chérence). Personnel communal, classe transplantée. Contractualisation, délibération. Questions diverses : Information tri sélectif, proposition d'information de la gendarmerie, occupation domaine public bord de Seine, élections cantonales.

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Conseil municipal du 5 novembre 2010

Ordre du jour : Approbation de la modification simplifiée du PLU. Création budget gîte. Convention d'assistance juridique. Conventions CIG gestion des paies et retraites. Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du CIG. Indemnité de conseil pour le percepteur. QD - concours départemental des villages fleuris 2010. Travaux de réhabilitation de l'ancien presbytère.

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Conseil municipal du 9 septembre 2010

Ordre du jour : Choix des entreprises pour la construction du gîte. Taxes d'urbanisme, demande de remise de pénalités. Achat d'un véhicule pour la commune. SIERC Programme 2010. Proposition d'acquisition d'une parcelle. Questions diverses : Modification simplifiée du PLU. Travaux d'expertise et sondages ruelle du four à ban. Visibilité stop avenue des Millonets

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Conseil municipal du 10 juin 2010

Ordre du jour : Contractualisation. Création poste de rédacteur. ATESAT. Avenant gîte. Recours défense commune. Bail local commercial. STRDV : retrait de la commune de Chérence. Rapport sur l'eau 2009. Rapport sur l'assainissement 2009. Groupement de commandes : dématérialisation marchés publics. Assurance dommage ouvrage. Révision PLU. Questions diverses.

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Conseil municipal du 7 mai 2010

Ordre du jour : Convention buvette. Demande de Subvention PNR éclairage de l'église. Demande de subvention PNR balayeuse. Avenant gîte. Baladobus. Photo PNR. STRDV retrait de communes. Cartes de transports scolaires. FIDPH. Questions diverses

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Conseil municipal du 12 mars 2010

Ordre du jour : Comptes de gestion Commune et Eau 2009. Comptes administratifs Commune et Eau 2009. Les 4 taxes locales. Affectation de résultat. Subventions aux associations et budgets annexes. BP 2010 commune. Redevances Eau et Assainissement. BP 2010 Eau. Tarif cantine. Réserve naturelle nationale.

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Conseil municipal du 5 février 2010

Ordre du jour : Contrat école. Régime indemnitaire. Confirmation et demande de subvention SIERC. Délégués titulaires gymnase de Bray-Lû. Droit de place marché de Vétheuil. Questions diverses : Information aménagement des bords de Seine. Diagnostic arbres. CAE cantine.

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