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Conseil municipal 2008-2009

Conseil municipal du 27 novembre 2009

Ordre du jour : Adhésion au syndicat du gymnase de Bray-Lû, Contrat d'accompagnement dans l'emploi, Rapport d'activité Bac et et bords de Seine, Convention Eau avec le Cg. Questions diverses

 

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Conseil municipal du 16 octobre 2009

Ordre du jour : Bail emphytéotique avec Val d'Oise Habitat. Garantie d'emprunt. STRDV. Indemnité M. Grand. Gymnase de Bray et Lû. Diagnostic phytosanitaire. Reversement élections. Décisions modificatives. Questions diverses

 

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Conseil municipal du 25 août 2009

Ordre du jour : Création d'un poste d'agent de maîtrise. Désignation d'un représentant au comité consultatif de la Réserve Naturelle Nationale des Coteaux de la Seine. Dissolution du SIATV.

 

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Conseil municipal du 24 juin 2009

Ordre du jour : transports scolaires, participation de la commune. Annulation de titre de TLE. Rapport sur l'eau. Rapport sur l'assainissement. Participation SMSO. Questions diverses

 

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Conseil municipal du 11 mai 2009

Ordre du jour : Station d'élimination des pesticides, candidat retenu par la CAO. Gîte dans l'ancien presbytère : candidat retenu par la CAO. Demande de subvention pour la maîtrise d'œuvre et la restauration des couvertures et des charpentes du vaisseau central de la nef et consolidation de l'arc-boutant de la 3ème travée Nord de l'église ND. Agents recenseurs. QD

 

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Conseil municipal du 20 mars 2009

Ordre du jour : Comptes de gestion 2008 (commune et Eau/assainissement), comptes administratifs 2008 ( Commune et Eau/assainissement), 4 taxes locales communales, affectation de résultat, subventions aux associations et budgets annexes, budgets primitifs (Commune et Eau/assainissement) redevances eau et assainissement, adhésion SMSO, Tarif cantine, TLE.

 

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Conseil municipal du 6 mars 2009

Ordre du jour : Demande de subventions au PNR pour le fleurissement de la commune et pour la restauration des tilleuls de l'avenue des Millonets

 

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Conseil municipal du 23 janvier 2009

Conseil municipal du 19 décembre 2008

Ordre du jour : Foyer rural, choix du bureau d'étude. Régime indemnitaire. Proposition d'adhésion au SMSO. Inscription du mouvement impressionniste aux paysages culturels du Patrimoine Mondial de l'Unesco. Demande de subvention rue du Bourg, Place de la Croix Blanche, rue de l'Eglise, rue Montrond. Procédure d'acquisition de biens vacants et sans maître. PVR. don de M. Prunier. Sécurité routière avec mairie d'Haute-Isle. Arrêtés agents recenseurs et coordinateur. Questions divers : Les avenirs de la Boucle de Moisson. Etude aménagement des Bords de Seine. Gîte. Gymnase de Bray et Lu

 

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Conseil municipal du 8 décembre 2008

Conseil municipal du 21 octobre 2008

Ordre du jour : Modification de la durée hebdomadaire de l'agent d'entretien affecté à l'école maternelle. Tableau des effectifs. Régime indemnitaire (sous réserve). Journée de solidarité. CIG affiliation et dés affiliation. Maîtrise d'œuvre pour la création de gîtes. Questions diverses

 

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Conseil municipal du 12 septembre 2008

Ordre du jour : décisions modificatives, ATCP et foyer rural. Indemnité percepteur. Demandes de subventions au PNR pour aménagements paysagers ruraux et diagnostic ONF avenue des Millonets. Enquête publique modification et révision PLU. Droit de préemption sur les fonds de commerce. Gaz de France : actualisation de la redevance pour occupation du domaine public. Questions diverses : futur gîte.

 

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Conseil municipal du 25 juin 2008

Ordre du jour : Modification du siège du syndicat des rus, Rapports sur l'eau et l'assainissement, Branchements plomb 4ème tranche, Participation communale transports scolaires, Décision modificative, Droit de préemption fonds de commerce, Désignation d'un représentant à l'établissement public foncier du Val d'Oise. Questions diverses : campagne de recensement 2009

 

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Conseil municipal du 14 avril 2008

Ordre du jour : BP 2008 commune. Subventions 2008 (associations et budgets annexes). BP 2008 eau et assainissement. 4 taxes. Redevances eau et assainissement 2008. Subvention local à archives. Prix du repas de cantine. Prix des concessions cimetière. Délégations au maire et adjoints. Subvention et conseil du PNR : signalétique d'intérêt local. Assistance PNR pour aménagement du bord de Seine. QD

 

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Conseil municipal du 21 mars 2008

Ordre du jour : Élection du maire, nombre d'adjoints, élection des adjoints, indemnités des élus, délégations au maire et adjoints, élection des délégués à la caisse des écoles, au CCAS, à la communauté de communes et aux syndicats. Commissions municipales.

 

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Conseil municipal du 22 février 2008

Ordre du jour : Statuts de la Communauté de communes, devis de restauration et mise en sécurité du retable, affectation de l'ancienne trésorerie, traitement des pesticides, assainissement, assistance à la maitrise d'ouvrage, CA 2007 du budget général de la commune, CA 2007 du budget de l'assainissement, compte de gestion 2007 de la commune, compte de gestion 2007 de l'assainissement, modification des statuts du SMIRTOM.

 

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