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Conseils municipaux 2017

  • Conseil municipal du 8 décembre 2017

    Vendredi 8 Décembre 2017 - 20:30

    Ordre du jour : Décision modificative. Autorisation de régler de l'investissement avant le vote du budget 2018. Convention de partage des frais financiers relatifs à la part non subventionnée d'une cellule d'animation dédiée à la protection des captages du Vexin français sur la période 2017-2024. Demande de subvention auprès du PNR, pour la fourniture et pose d'ampoules à LED. Demande de subvention ENEDIS pour la fourniture et la pose d'ampoules LED place de la mairie. Questions diverses.

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  • Conseil municipal du 10 novembre 2017

    Vendredi 10 Novembre 2017 - 20:30

    Ordre du jour : Décisions modificatives. Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI), modification des statuts de la CCVVS. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Renouvellement du contrat d'assurance statutaire CIG. Etude diagnostic église Notre Dame de Vétheuil, choix de l'architecte. Demande de Subvention auprès du PNR et de la DRAC pour l'étude diagnostic église ND .Convention Festival du Théâtre du Val d'Oise. Demande de subvention auprès du PNR pour l'aménagement paysager des bords de Seine. Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal Electricité et Réseaux de Câbles du Vexin (SIERC). Charte du Développement durable du Conseil départemental. 

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  • Conseil municipal du 31 mars 2017

    Vendredi 31 Mars 2017 - 20:30

    Ordre du jour : Comptes de gestion 2016 des budgets de la commune et de l'eau & de l'assainissement. Comptes administratifs 2016 des budgets de la commune et de l'eau & de l'assainissement. Les taxes locales. L'affectation du résultat. Les subventions. Budget primitif 2017 de la commune. Redevance eau & assainissement 2017. Budget primitif 2017 de l'eau & de l'assainissement. Prix du repas de la cantine. SMEGTVO. Avenant de transfert de la société MSE. Indemnités élus, changement d'indice. Recours gracieux contre la délibération 2016-51 - MAJ du régime indemnitaire. Demande de subvention auprès de la DRAC et du CD95 pour l'installation d'un grillage de protection contre les pigeons à l'église. Convention d'occupation temporaire des bords de Seine. DETR. Questions diverses : opérations berges saines, fibre optique, Calcia.

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