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Conseils municipaux 2016

  • Conseil municipal du 16 décembre 2016

    Vendredi 16 Décembre 2016 - 20:30

    Ordre du jour : Décision du Maire (avenant travaux de déconstruction du foyer rural). Autorisation de paiement des sections d'investissement des budgets de la commune 2017. Ad'Ap. Mise à jour du régime indemnitaire. Détermination du taux d'avancement de grade. CCVVS, modifications des statuts. Comité consultatif de la Réserve Naturelle Nationale, renouvellement des membres. Convention de concession à long terme d'emplacements de stationnement. CIG, groupement de commandes d'assurance Cyber risques. Convention pour le festival théâtral du Val d'Oise. SMDEGTVO, domaine public redevance gaz et électricité. Recensement et dénomination nouvelle voie et parking rue Montrond. Aquisition des parcelles D32 et C325. Information Contrat rural.

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  • conseil municipal du 2 septembre

    Vendredi 2 Septembre 2016 - 20:30

    Ordre du jour : Décisions modificatives budget primitif et budget assainissement. Acquisition parcelles B 840 et B841. Recours ENEDIS. Participation pour le financement de l'assainissement collectif. Dossier Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP). Travaux nouvelle voirie. Création postes adjoint technique et adjoint administratif. Question diverse : démolition de l'ancien foyer rural.

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  • Conseil du 24 juin 2016

    Vendredi 24 Juin 2016 - 20:30

    Ordre du jour : CCVVS transfert des voiries d'intérêt communautaire. Déplacement du panneau d'entrée en agglomération RD147 et limitation de vitesse. Cartes de transport rentrée 2016. Autorisation de signature pour acquisition parcelle D114 et vente D463. Attribution de marché de travaux de remise à ciel ouvert du rû. Rapports du délégataire sur l'eau potable et l'assainissement 2015. Retrait du SIAA des communes de Labbeville et Vallangoujard.

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  • Conseil du 13 mai 2016

    Vendredi 13 Mai 2016 - 20:30

    Ordre du jour :
    Attribution du marché de construction de la station d'épuration, adoption de la charte qualité de l'Agence de l'eau Seine Normandie et demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau et du Conseil régional d'Ile-de-France. Accueil de stagiaires dans le cadre de la mesure " 100 000 nouveaux stages " . Mise en place d'un tarif réduit pour les repas de cantine dans le cadre d'un PAI. Tarifs septembre 2016 des NAP. Tarifs bac Vétheuil/Moisson - prestations exceptionnelles. Convention d'utilisation des bords de Seine pour une activité de location de canoës. Convention d'utilisation de l'église pour un concert de la chorale de la ville de Creil. Demande d'affiliation auprès du CIG de la commune de Plaisir et de la communauté Urbaine Grand Paris Seine-et-Oise.

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  • Conseil du 8 avril 2016

    Vendredi 8 Avril 2016 - 20:30

    Ordre du jour : Comptes de gestion 2015 de la commune & de l'eau et de l'assainissement. Comptes administratifs 2015 de la commune & de l'eau et de l'assainissement. Taxes locales. Affectation du résultat 2015. Subventions 2016. Budgets primitifs 2016 de la commune & de l'eau et de l'assainissement. Redevances 2016 eau et assainissement. Prix du repas de cantine. Rentrée scolaire, horaires.

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  • Conseil du 19 février 2016

    Vendredi 19 février 2016 - 20:30

    Ordre du jour :
    Demande de réserve parlementaire. Demande de subvention CEP. Demande de DETR. Modification du montant de la régie d'avance. Travaux SIERC 2016, rues Pierre à Poisson et du Château. Nouveaux statuts du PNR. STEP, acquisition parcelle G279. Convention SAFER.
    Questions diverses : Granulats Lafarge. Taxe d'hébergement.

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